Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2016

Envoi du 2 décembre 2016

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Rapport de la Commission de gestion sur les commissions consultatives et la chaufferie à bois

Envoi du 18 novembre 2016

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Communication municipale 15/16 concernant la gestion des déchets

Envoi du 14 octobre 2016

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Envoi du 16 septembre 2016

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Communication municipale 10/16 relative aux compétences respectives du Conseil communal et de la Municipalité et droit d'initiative des conseillers communaux

Communication municipale 11/16 relative au décompte final des péréquations 2015 (péréquation intercommunale, facture sociale et réforme policière)

Communication municipale 12/16 en réponse à l'interpellation de M. J.-M. Nicolet et consorts du 26 janvier 2016 "Quelles suites pour le projet d'agglomération RIVELAC"

Communication municipale 13/16 en réponse à l'interpellation du 28 juin 2016 de Mme Laura Ferilli et consorts concernant les investissements de la Caisse intercommunale de pernsions

Liste des membres du Conseil communal -  législature 2016-2021

Envoi du 17 juin 2016

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CIEHL - Rapport de la Commission intercommunale de gestion pour l'exercice 2015

Fonds Culturel Riviera - Rapport de la commission intercommunale sur la gestion 2015

Envoi du 31 mai 2016

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  • Préavis 17/16 - Gestion et comptes 2015 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) 


Les documents suivants ont été distribués en séance du Conseil communal du 31.05.2016

 

 

 



Envoi du 20 mai 2016

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    CORAT Riviera - Rapport d'activités 2015

Envoi du 15 avril 2016

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Communication municipale écrite

  • 04/16 - Recensement de la population au 31.12.2015

Commission Prévention Riviera - Rapport d'activité 2015

Envoi du 11 mars 2016

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Communication municipale écrite

  • 04/16 - Recensement de la population au 31.12.2015

Envoi du 19 février 2016

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Envoi du 4 février 2016

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Envoi du 15 janvier 2016

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