Communications municipales données par écrit ou par oral lors des séances du Conseil communal

Communications orales lors de la séance du Conseil communal

Communications écrites

  • 10/14 - Directive commununale sur la gestion des déchets - Révision au 01.01.15
Communications orales lors de la séance du Conseil communal

Communications écrites

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Communications orales lors de la séance du Conseil communal

Communications écrites

  • 09/14 Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2013
Communications orales lors de la séance du Conseil communal
Communications écrites
06/14 - Loi sur les communes - Interprétation de l'art. 40h portant sur le droit à l'information des commissions du Conseil communal
07/14 - Complément d'information sur les préavis 05/14, 06/14 et 07/14
08/14 - Problèmes rencontrés et incidences financières concernant l’exécution de la plateforme de forages (Préavis  5/11 St-Légier-La Chiésaz - 3/11  Blonay) et les 3 forages horizontaux (Préavis 11/13 St Légier-La Chiésaz  - 12/13  Blonay) aux Issalets, Commune de St-Légier-La Chiésaz

 



 

Communications orales lors de la séance du Conseil communal
Vice-syndic
Création du Service des eaux des Pléiades
Chalet de La Neuve - Attribution du mandat d'architecte
Déchets triés - Verre
Service de l'urbanisme et des travaux - Adaptation du taux d'activité d'une collaboratrice
 
Communications écrites
05/14 - Préavis municipal n° 06/14 - Réponse de la Municipalité au rapport de minorité déposé par Mme Laura Ferilli

 



 

Communications orales lors de la séance du Conseil communal
Travail des commissions du Conseil communal / Loi sur les communes
Salle omnisports / Litiges
 
 
Communications écrites
CORAT Riviera - Projet d'agglomération Transports et urbanisation Rivelac - Rapport d'examen définitif de la Confédération et perspectives pour la suite

 



 

Communications orales lors de la séance du Conseil communal
Personnel communal - Secrétaire municipale adjointe
Règlement sur la gestion des déchets - Recours
Complément à la réponse à l'interpellation de M. Jean-Marc Nicolet sur l'application du Règlement sur la protection des arbres lors de la séance du 25.03.14
 
Communications écrites
04/14, relative à l'intervention du conseiller Jean-Marc Nicolet lors de la séance du Conseil communal du 29 avril 2014 sur le projet de buvette dans le secteur de l'Aplayau

 



 

Communications orales lors de la séance du Conseil communal
- Préavis municipal n° 02/14 / Chalet de La Neuve
- Chalet de Mouce / Loyer de l'appartement
- Ancien-Stand / Nouveau système de location
- Déchets / Réponse à la question de Mme Michèle Perrelet (vignettes taxées)
- Police de constructions / Réponse à la question de Mme Helga Young Rarden (murs)
 
Communications écrites
01/14 - Recensement de la population au 31 décembre 2013
Communications orales lors de la séance du Conseil communal
Eglise de La Chiésaz / Horloge - Budget 2014
Programme de politique énergétique
Service des eaux des Pléiades
Déchets / Gestion informatisée
Déchets / Maison de commune et services communaux
 
 
Communications écrites
Aucune communication écrite
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