Liste des envois adressés aux membres du Conseil communal

Envoi du 14 octobre 2016

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Envoi du 16 septembre 2016

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Communication municipale 10/16 relative aux compétences respectives du Conseil communal et de la Municipalité et droit d'initiative des conseillers communaux

Communication municipale 11/16 relative au décompte final des péréquations 2015 (péréquation intercommunale, facture sociale et réforme policière)

Communication municipale 12/16 en réponse à l'interpellation de M. J.-M. Nicolet et consorts du 26 janvier 2016 "Quelles suites pour le projet d'agglomération RIVELAC"

Communication municipale 13/16 en réponse à l'interpellation du 28 juin 2016 de Mme Laura Ferilli et consorts concernant les investissements de la Caisse intercommunale de pernsions

Liste des membres du Conseil communal -  législature 2016-2021

Envoi du 17 juin 2016

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CIEHL - Rapport de la Commission intercommunale de gestion pour l'exercice 2015

Fonds Culturel Riviera - Rapport de la commission intercommunale sur la gestion 2015

Envoi du 31 mai 2016

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  • Préavis 17/16 - Gestion et comptes 2015 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) 


Les documents suivants ont été distribués en séance du Conseil communal du 31.05.2016

 

 

 



Envoi du 20 mai 2016

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    CORAT Riviera - Rapport d'activités 2015

Envoi du 15 avril 2016

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Communication municipale écrite

  • 04/16 - Recensement de la population au 31.12.2015

Commission Prévention Riviera - Rapport d'activité 2015

Envoi du 11 mars 2016

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Communication municipale écrite

  • 04/16 - Recensement de la population au 31.12.2015

Envoi du 19 février 2016

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Envoi du 4 février 2016

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Envoi du 15 janvier 2016

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Envoi du 14 décembre 2015

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Préavis municipal no 19/15 concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement.

Envoi du 27 novembre 2015

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Rapport d'activités 2015 du Conseil intercommunal du SIGE

Rapport annuel 2015 de la Fondation intercommunale pour l'Accueil des Enfants

Rapport de la Commission de l'intégration "Blonay:ensemble!"

Rapport d'activités 2015 de la Commission de recours en matière de taxes et d'impôts

Rapport d'activités 2015 du Conseil Intercommunal de l'Association Sécurité Riviera (ASR)

Envoi du 13 novembre 2015

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Préavis 16/15 relatif au budget 2016 du Fonds culturel Riviera


Préavis 17/15 relatif au budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)


Préavis 18/15 relatif au budget 2016 de la commune de Blonay

 

Envoi du 9 novembre 2015

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Annulation de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2015

Communication municipale 10/15 concernant le préavis municipal no 10/15 relatif à la construction de l'Espace régional des Pléiades - Information quant à la planification

Communication municipale 11/15 concernant les élections communales 2016 - Présentation des candidats - Calendrier électoral - Dépôt des listes

Procès-verbal No 37- non adopté- de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2015

Envoi du 25 septembre 2015

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Préavis 12/15 relatif à une demande de crédit de CHF 550'000 pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment de Bahyse IV et la salle omnisports

Envoi du 18 septembre 2015

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Communication municipale No 07/15, relative à la remise des comptes - délais légaux

Communication municipale No 08/15, relative au décompte final des péréquations 2014 (péréquation intercomunale, facture sociale et réforme policière)

Communication municipale No 09/15 - Préavis No 12/15, relatif à une demande de crédit pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le bâtiement de Bahyse IV et la salle omnisports - Informations complémentaires


Annexes du PV No 34 non joints à l'envoi du 19 juin 2015

Envoi du 19 juin 2015

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Communication municipale No 05/15, relative à l'Espace Régional des Pléiades

Envoi du 12 juin 2015

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Envoi du 4 juin 2015

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Sous-catégories

Envois au Conseil communal - 2021

 

Envois au Conseil communal - 2020

 

Envois au Conseil communal - 2019

 

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2018

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2017

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2016

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2015

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2014

Contenu des envois adressés au Conseil communal en 2013

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