Décisions du Conseil communal du 23 juin 2009


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Lors de sa séance du mardi 23 juin 2009, le Conseil communal a pris les décisions suivantes : Il a

  • adopté le préavis n° 01/09, relatif au crédit complémentaire de CHF 541'500.-- pour l'édification de la chaufferie à bois de Tercier et de ses locaux annexes
  • adopté le préavis n° 13/09, relatif au rapport de gestion et comptes 2008
  • adopté le préavis n° 14/09, relatif à la gestion et aux comptes 2008 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
  • adopté le préavis n° 15/09 relatif aux comptes 2008 du Fonds culturel Riviera