Consultez les ordres du jour des séances du Conseil communal de 2019

 

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 27 novembre 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 10 décembre 2019 à 18h00, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal No 28 du 26 novembre 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Préavis municipal no 21/19, relatif au budget 2020 de la communauté intercommunale du Haut-Léman (CIEHL)
    4.1 Rapport de la commission intercommunale de gestion de la CIEHL

  5. Préavis municipal no 22/19, relatif au budget 2020 du Fonds culturel Riviera
    5.1 Rapport de la commission intercommunale de gestion

  6. Préavis municipal no 23/19, relatif au budget 2020 de la commune de Blonay 
    6.1 Rapport de la commission des finances

  7. Interpellations, motions, postulats et pétitions

  8. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
La Présidente
Laura Ferilli
La secrétaire
Céline Morier

 



 

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 14 novembre 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 3 décembre 2019 à 20h00, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Conférence du Prof. Dominique Bourg
    "Réchauffement climatique, l'effondrement de notre système : point de situation et comment agir à notre niveau"
    Présentation

  2. Débat, questions/réponses
  3. Propositions individuelles, observations et vœux

Dès la clôture de la séance par Madame la Présidente, les personnes faisant partie du public pourront, si elles le désirent, poser des questions au Professeur Dominique Bourg ou formuler des remarques.

Au nom du Bureau du Conseil communal
La Présidente
Laura Ferilli
La secrétaire
Céline Morier

 



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CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 14 novembre 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 26 novembre 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal no 27 de la séance du 29 octobre 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Assermentation d'un conseiller communal (PLR)

  5. Parcelle no 2505 - Information sur l'attribution des logements

  6. Explications de M. Laurent Curchod quant au processus de fusion

  7. Préavis municipal no 03/19, relatif à une demande de crédit de CHF 257'000.00 dont environ CHF 180'000.00 de subventions concernant la réalisation de mesures anticipées pour la prévention des crues (mesures ECF) au Chemin de la Baillaz
    7.1 Rapport de la commission d'étude
    7.2 Rapport de la commission des finances

  8. Interpellations, motions, postulats et pétitions

  9. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
La Présidente
Laura Ferilli
La secrétaire
Céline Morier

 



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CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 16 octobre 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 29 octobre 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal no 26 de la séance du 24 septembre 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Parcelle no 2505 - Information sur l'attribution des logements

  5. Assermentation de 2 conseillers communaux (1 PLR et 1 SOC)

  6. Préavis municipal no 16/19, relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades
    6.1 Rpport de la commission d'étude

  7. Péavis municipal no 17/19,relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 84'335.30 pour travaux et prestations supplémentaires non prévus lors de la construction du dépôt provisoire pour la voirie
    7.1 Rapport de la commission des finances

  8. Préavis municipal no 18/19, relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021
    8.1 Rapport de la commission des finances

  9. Préavis municipal no 19/19, relatif à une demande de crédit de CHF 48'000.- pour la sécurisation u cheminement piétons, aménagements routiers et création d'une servitude de passage public sur la route de Châtel-St-Denis (RC 724d) et le chemin u Péage
    9.1 Rapport de la commission d'étude
    9.2 Rapport de la commission des finances

  10. Information des représentants du Conseil siégeant dans les commissions communales et intercommunales
    - Conseil intercommunal de gestion SIGE
    - Association Sécurité Riviera (ASR)
    - Commission d'intégration Suisses - Etrangers
    - Conseil de fondation de la Fondation Intercommunale pour l'Accueil des Enfants
    - Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire de Blonay-St-Légier
    - Commission de recours en matière de taxes et d'impôts communaux

  11. Interpellations, motions, postulats et pétitions

  12. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
La Présidente
Laura Ferilli
La secrétaire
Céline Morier

 



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CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 13 septembre 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 24 septembre 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal no 25 de la séance du 25 juin 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité
    3.1 Maison de commune - Présentation des Retraites Populaires

  4. Assermentation d'un conseille communal (PLR)

  5. Préavis municipal no 08/19, relatif à la levée des oppositions concernant la mise à l'enquête publique des décisions d'allégement prévues dans le cadre de l'assainissement du bruit des routes cantonales en traversée.
    5.1 Rapport de la commission d'étude

  6. Péavis municipal no 11/19, concernant l'adoption du règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal
    6.1 Rapport de la commission d'étude

  7. Interpellations, motions, postulats et pétitions

  8. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
La Présidente
Laura Ferilli
La secrétaire
Céline Morier

 



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CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 14 juin 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 25 juin 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal no 24 de la séance du 28 mai 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Assermentation d'un conseiller communal (PLR)

  5. Préavis municipal no 10/19 relatif à une demand de crédit de CHF 200'000.00 (dont une participation communale de CHF 60'000.00 après déduction des subventions) pour l'amélioration de la desserte forestière Pré des Planches - Bois Dévin.
    5.1 Rapport de la commission d'étude
    5.2 Rapport de la commission des finances

  6. Préavis municipal no 12/19, sur la gestion et les comptes 2018 de la Communauté o d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    6.1 Rapport de la commission intercommunale de gestion

  7. Préavis municipal no 13/19, relatif aux comptes 2018 du Fonds Culturel Riviera
    7.1 Rapport de la commission intercommunale de gestion

  8. Préavis municipal no 14/19, relatif à une demande de crédits complémentaires au budget 2018
    8.1 Rapport de la commission de gestion

  9. Préavis municipal no 15/19, relatif au rapport de gestion et aux comptes 2018 de la Commune de Blonay
    9.1 Rapport de la commission de gestion

  10. Elections
    10.1 Elections du Bureau 2019 - 2020 (suite)
           10.1.1 Election du 1er Vice-président
           10.1.2 Election du 2eme Vice-président
    10.2 Election d'un(e) délégué(e) à la Fondation Intercommunale pour l'accueil des Enfants (REBSL)

  11. Interpellations, motions, postulats et pétitions.
    11.1 Réponse Municipale 0619 à l'interpellation du 26 mars de M. Jean-Marc Nicolet, intitulée "Zone de Forestallaz colloquée en surface d'assolement : comment s'en sortir ?"
            11.1.1 Discussion
            11.1.2 Résolution
    11.2 Interpellation de M. André Grivel "Association Sécurité Riviera  (ASR) Partir, rester, négocier.....Quel avenir pour notre sécurité?"
    11.3 Interpellation de M. Matthieu Sesseli "L'urgence climatique à Blonay?"
        

  12. Propositions individuelles, observations et vœux

  13. Propos de fin d'année législative:
    13.1 du Président
    13.2 du Syndic

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Bertrand Cherix
La secrétaire
Céline Morier

 



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CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 17 mai 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 28 mai 2019 à 19h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal no 23 de la séance du 30 avril 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Assermentation d'un conseille communal (VO)

  5. Préavis municipal no 05/19, relatif à une demand de crédit de CHF 285'000.00 pour la réalisation de travaux d'entretien courant et améliorations énergétiques des divres bâtiments communaux.
    5.1 Rapport de la commission d'étude
    5.2 Rapport de la commission des finances

  6. Péavis municipal no 07/19, concernant la prise d'acte du rapport final du COPIL sur le rapprochement ou la fusion des communes et le manat donné à la Municipalité d'établir une convention de fusion avec la commune de St-Légier - La Chiésaz.
    6.1 Rapport de la commission d'étude

  7. Préavis municipal no 09/19, relatif à une demande de crédit de CHF 1'615'000.00 pour l'acquisition de la parcelle no 1597 sise à la Route du Village 14-16
    7.1 Rapport de la commission d'étude
          Rapport de minorité de la commission d'étude
    7.2 Rapport de la commission des finances

  8. Elections du Bureau 2019-2020
    8.1 Election du Président
    8.2 Election du 1er Vice-président
    8.3 Election du 2e Vice-président
    8.4 Election de 2 scrutateurs
    8.5 Election de 2 scrutateurs suppléants

  9. Election de la Commission de gestion 2019 - 2020

  10. Election de la Commission des finances 2019 - 2020

  11. Nomination d'un conseiller (VO) au SIGE

  12. Interpellations, motions, postulats et pétitions
    12.1 Réponse Municipale no 06/19 à l'interpellation du 26 mars 2019 de M. Jean-Marc Nicolet, intitulée "Zone de Forestallaz colloquée en surface d'assolement : comment s'en sortir ?"
    12.2 Suite du vote du postulat de M. Sesseli : "Des femmes et des jeunes au chevet du système de milice".

  13. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Bertrand Cherix
La secrétaire
Céline Morier

 



 

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 18 avril 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 30 avril 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal No 22 de la séance du 26 mars 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Préavis municipal no 01/19, relatif à une demand de crédit de CHF 271'000.00 pour le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable e de défense incendie à la Route de Prélaz.
    Plan de situation
    4.1 Rapport de la commission d'étude
    4.2 Rapport de la commission des finances

  5. Préavis municipal no 04/19, relatif à une demande de crédit de CHF 693'600.00 pour le remplacement de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d'eau potable cmmunale et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au Chemin e Chenalettaz, étape 2 (2ème préavis)
    5.1 Rapport de la commission d'étude
    5.2 Rapport de la commission des finances

  6. Préavis municipal no 06/19, relatif à une demande de crédit de CHF 52'000.00 concernant la participation de la Commune de Blona à la réalisation d'un système d'orientation touristique pour les Pléiades.
    6.1 Rapport de la commission d'étude
    6.2 Rapport de la commission des finances

  7. Rapport de la Commission de gestion (CoGest) sur la gestion du REBSL, Réseau Enfance Blonay/St-Légier, par la Fondation intercommunale pour l'accueil des enfants.

  8. Interpellations, motions, postulats et pétitions

    8.1 Réponse Municipale 06/19, à l'interpellation du 26 mars de M. Jean-Marc Nicolet, intitulée "Zone de Forestallaz colloquée en surface d'assolement : comment s'en sorti?"
    8.1.1. Discussion
    8.1.2. Résolution (éventuelle)

    8.2 Réponse municipale 05/19 à l'interpellation du 26 mars de Mme Laura Ferilli, intitulée "Grève nationale des femmes pour l'égalité - 14 juin 2019 : quels droits pour les employées de l'administration communale, es services communaux et intercommunaux et des associations et fondations de communes dans lesquelles participe Blonay ?".
    8.2.1. Discussion
    8.2.2. Résolution (éventuelle)

  9. Propositions individuelles, observations et voeux.

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Bertrand Cherix
La secrétaire
Céline Morier

 



 

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 15 mars 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 26 mars 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

Version PDF de l'ordre du jour
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  1. Approbation du procès-verbal No 21 de la séance du 19 février 2019

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Préavis municipal no 02/19 relatif à une demande de crédit de CHF 967'500.00 pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades
    - Rapport de la commission d'étude
    - Rapport de minorité de la commission d'étude
    - Rapport de la commission des finances

  5.  Nomination d'un conseiller (UDC) à l'ASR

  6. Interpellations, motions, postulats et pétitions
    6.1 Réponse Municipale 03/19 à l'interpellation du 29 octobre 2018 de M. Jean-Claude Nouls, intitulé "Usage de produits phytosanitaires : quid de leur utilisation par les services communaux et sur les parcelles communales ?

  7. Discussion sur la proposition de M. Belotti concernant les vacations en bouteilles

  8. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Bertrand Cherix
La secrétaire
Céline Morier

 



 

CONSEIL COMMUNAL  
  Blonay, le 8 février 2019
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
 
Le Conseil communal est convoqué le mardi 19 février 2019 à 20h30, en l'aula du Groupe d'utilité publique de Bahyse
 

ORDRE DU JOUR

Version PDF de l'ordre du jour
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  1. Approbation du procès-verbal No 20 de la séance du 11 décembre 2018

  2. Communications du bureau

  3. Communications de la Municipalité

  4. Assermentation d'un conseiller communal (GIB) et d'une conseillère communale (PS)

  5. Présentation de M. Frédéric Pilloud, directeur de l'Association Sécurité Riviera 

  6. Pésentation : LAT - Vision communale  

  7. Rapport de la commission de gestion : "Politique et outils d'aménagement du territoire" - Version du 7 février 2019

  8. Nomination d'un conseiller (PS) à la Commission de gestion

  9. Interpellations, motions, postulats et pétitions

  10. Propositions individuelles, observations et vœux

Au nom du Bureau du Conseil communal
Le Président
Bertrand Cherix
La secrétaire
Céline Morier